CAP HORNPromotion2 programmes neufs en France · 2 villes
Qui est CAP HORN Promotion ?
CAP HORN Promotion est un opérateur de la promotion immobilière française identifié au registre du commerce et présent dans le catalogue de programmes neufs partenaires de Hagnéré Patrimoine. Sa fiche est alimentée en données live (catalogue, villes, dispositifs fiscaux, lots disponibles) via le partenariat Gridky, plateforme de référence du neuf en France. À ce jour, CAP HORN Promotion dispose de 2 programmes neufs actifs en commercialisation, déployés dans 2 villes françaises.
CAP HORN Promotion opère sur le segment du résidentiel neuf en France, avec une activité de maîtrise d'ouvrage qui couvre la conception, le dépôt de permis de construire, la construction et la livraison VEFA des logements. Le maillage territorial couvre principalement Normandie. Les principales métropoles d'intervention sont Déville-lès-Rouen et Fécamp. Sur les 2 programmes référencés, 2 comportent encore des lots disponibles à la commercialisation. L'horizon de livraison s'étend jusqu'en 2028, permettant de calibrer un projet patrimonial sur 3 à 8 ans.
Sur la base des données catalogue actualisées, CAP HORN Promotion couvre 2 opérations dans 2 villes et 1 région sur 13. Le catalogue actuel mobilise 4 dispositifs fiscaux : Dispositif Jeanbrun, LMNP longue durée, Résidence Principale et LMNP saisonnier. La répartition entre programmes "investir" et "habiter" est équilibrée, permettant aussi bien l'accession à la résidence principale que l'investissement locatif.
Hagnéré Patrimoine intègre CAP HORN Promotion à sa sélection de promoteurs immobilier neuf et structure pour ses clients un cashback jusqu'à 3 % sur les programmes éligibles. Notre cabinet CIF · COBSP réalise un audit patrimonial complet (TMI, capacité d'épargne, IFI, projet locatif), pré-sélectionne 2 à 3 lots adaptés, négocie les conditions, sécurise la GFA bancaire et accompagne la livraison VEFA. L'investisseur reste libre d'arbitrer entre LMNP géré, dispositif Jeanbrun, Denormandie ancien rénové ou résidence principale selon son profil fiscal et patrimonial.
Investir avec CAP HORN Promotion : 4 dispositifs disponibles.
Les programmes CAP HORN Promotion en commercialisation sont éligibles à plusieurs régimes fiscaux. Choisissez celui qui correspond à votre stratégie patrimoniale.
Présent dans 2 villes.
CAP HORN Promotion intervient sur l'ensemble du territoire avec une concentration sur les principales métropoles régionales et l'Île-de-France.
Les engagements de CAP HORN Promotion.
Standards environnementaux, garanties juridiques sur la VEFA et satisfaction client à la livraison.
2 programmes avec lots disponibles à ce jour. Mise à jour quotidienne via le partenariat Gridky.
Présent dans 2 communes françaises, soit 1 région sur 13.
Catalogue couvrant Dispositif Jeanbrun, LMNP longue durée, Résidence Principale et LMNP saisonnier.
Tous les programmes neufs déposés depuis le 01/01/2022 respectent la RE2020 (seuils carbone construction et exploitation).
GFA bancaire extrinsèque obligatoire (art. R. 261-21 CCH) sur toute VEFA, garantissant la livraison même en cas de défaillance du promoteur.
Reversement jusqu'à 3 % du prix HT sur les programmes éligibles, prélevé sur la commission de distribution. Versé après l'acte authentique.
Investir en 5 étapes claires.
De l'étude patrimoniale à la remise des clés, votre conseiller Hagnéré Patrimoine reste votre interlocuteur unique sur l'ensemble du projet.
- ÉTAPE 01Étude patrimoniale
Bilan patrimonial complet et identification du dispositif fiscal le plus adapté à votre situation (TMI, IFI, projet locatif).
1 RDV - ÉTAPE 02Sélection du programme
Présentation du catalogue filtré sur vos critères (zone, typologie, budget, livraison) avec analyse de chaque opportunité.
48 h - ÉTAPE 03Réservation du lot
Signature du contrat de réservation, dépôt de garantie de 5 % séquestré chez le notaire, démarrage du financement.
8 jours - ÉTAPE 04Acte authentique VEFA
Signature chez le notaire 3 à 4 mois après la réservation. Échelonnement des appels de fonds selon l'avancement du chantier.
3-4 mois - ÉTAPE 05Livraison et mise en location
Pré-livraison (réserves), remise des clés, mise en gestion locative ou exploitation par le gestionnaire.
T+24 à 36 mois
2 programmes actifs en France.
Sélection de nos programmes CAP HORN Promotion ouverts à la souscription via Hagnéré Patrimoine.
L'Orée des Docks
Le Domaine des Embruns
Vos questions,
nos réponses.
Tout ce qu'il faut savoir avant d'investir dans un programme CAP HORN Promotion via Hagnéré Patrimoine.
CAP HORN Promotion est-il un vrai promoteur immobilier ?
Oui. CAP HORN Promotion est référencé dans la base Gridky comme maître d'ouvrage avec 2 programmes neufs actifs en commercialisation. La société assure la maîtrise d'ouvrage : sourcing foncier, dépôt de permis de construire, construction et livraison en VEFA, avec garantie financière d'achèvement bancaire (art. R. 261-21 CCH).
Combien de programmes CAP HORN Promotion a-t-il en commercialisation ?
À ce jour, CAP HORN Promotion dispose de 2 programmes neufs actifs référencés, dont 2 comportent encore des lots disponibles. La liste est mise à jour quotidiennement via le partenariat Gridky.
Dans quelles villes CAP HORN Promotion est-il présent ?
CAP HORN Promotion est présent dans 2 villes françaises. Les principales métropoles d'intervention sont Déville-lès-Rouen et Fécamp. La couverture s'étend sur 1 région françaises.
Quels dispositifs fiscaux CAP HORN Promotion propose-t-il ?
Le catalogue CAP HORN Promotion permet d'accéder à 4 dispositifs fiscaux : Dispositif Jeanbrun, LMNP longue durée, Résidence Principale et LMNP saisonnier. L'éligibilité dépend du zonage de la commune, des plafonds de loyer et de ressources locataire en vigueur. Hagnéré Patrimoine vérifie chaque dossier au cas par cas.
Les programmes CAP HORN Promotion sont-ils éligibles au dispositif Jeanbrun ?
Oui, une partie des programmes CAP HORN Promotion est éligible au dispositif Jeanbrun (logement locatif intermédiaire, art. 31-I-1° i CGI, art. 47 LF 2026), sous réserve de l'engagement de location de 6, 9 ou 12 ans, du respect des plafonds de loyer (zonage A bis / A / B1) et des plafonds de ressources locataire 2026 (BOI-BAREME-000017-20260310). Hagnéré Patrimoine sélectionne le lot conforme et sécurise la fiche défiscalisation.
Peut-on faire du LMNP avec un programme CAP HORN Promotion ?
Oui. Les programmes CAP HORN Promotion commercialisés en VEFA peuvent être détenus en location meublée non professionnelle (LMNP) au régime réel BIC, avec amortissement comptable du bâti et du mobilier. Attention : la réforme Le Meur (art. 84 LF 2025) impacte le calcul de la plus-value à la revente (art. 150 VB III CGI) — réintégration des amortissements dans la base de calcul.
Comment réserver un lot CAP HORN Promotion via Hagnéré Patrimoine ?
Notre cabinet établit d'abord un audit patrimonial complet (TMI, capacité d'épargne, objectifs), pré-sélectionne 2 à 3 lots CAP HORN Promotion adaptés, négocie le programme avec le promoteur partenaire, structure le financement et prépare le contrat de réservation. La signature notariée intervient ensuite après obtention de l'offre de prêt et levée des conditions suspensives.
Quelles garanties juridiques accompagnent un achat CAP HORN Promotion en VEFA ?
Tous les programmes CAP HORN Promotion vendus en VEFA bénéficient d'une garantie financière d'achèvement extrinsèque (art. R. 261-21 CCH), de la garantie de parfait achèvement (1 an, art. 1792-6 C. civ.), de la garantie biennale de bon fonctionnement (2 ans, art. 1792-3 C. civ.), de la garantie décennale (10 ans, art. 1792 C. civ.) et de l'assurance dommages-ouvrage (loi Spinetta).
Y a-t-il un cashback sur les programmes CAP HORN Promotion ?
Hagnéré Patrimoine reverse à l'investisseur jusqu'à 3 % du prix HT du lot sous forme de cashback, prélevé sur la commission de distribution. Le versement intervient après la livraison effective. Ce mécanisme respecte la doctrine AMF/ACPR applicable aux conseillers en investissements financiers (CIF) et aux mandataires en immobilier (COBSP).
Quel est le délai moyen de livraison VEFA chez CAP HORN Promotion ?
Pour un programme CAP HORN Promotion en VEFA classique, le délai entre la réservation et la livraison s'étale entre 18 et 36 mois selon l'avancement du chantier au moment de la signature. Le contrat de réservation fixe une "date prévisionnelle de livraison" et une "date butoir" (généralement +6 mois). En cas de retard au-delà de la date butoir, l'acquéreur peut activer la clause pénale de retard prévue au contrat.
Comment vérifier la solvabilité de CAP HORN Promotion avant d'investir ?
Trois sources publiques permettent une due diligence : (1) Pappers ou Société.com pour les comptes annuels (CA, résultat net, capital social, bilan), (2) Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) pour les statuts et dirigeants, (3) BODACC pour les éventuelles procédures collectives (sauvegarde, redressement, liquidation). Hagnéré Patrimoine effectue cette vérification systématiquement avant tout référencement.
Que se passe-t-il si CAP HORN Promotion fait défaillance avant la livraison ?
La garantie financière d'achèvement extrinsèque (GFA bancaire, art. R. 261-21 CCH) est obligatoire pour toute VEFA depuis le 01/01/2015. Elle est délivrée par un établissement bancaire ou une compagnie d'assurance qui s'engage à financer l'achèvement du logement même en cas de défaillance du promoteur. L'acquéreur conserve son bien et la livraison est assurée. Toute VEFA sans GFA est nulle.
Quelle différence entre CAP HORN Promotion (promoteur national) et un promoteur régional ?
Les promoteurs nationaux offrent une capacité de production importante, une force d'achat sur les fonciers et des process industrialisés. Les promoteurs régionaux ont une connaissance fine de leur territoire (zonage local, marchés porteurs) et une relation client souvent plus directe. Pour Paris/Lyon/Bordeaux/Marseille : les deux options sont pertinentes. Pour les villes moyennes : préférer un promoteur régional implanté localement.
Pourquoi investir avec nous ?
Hagnéré Patrimoine est conventionné depuis 2019 avec CAP HORN Promotion. Nos clients accèdent à l'intégralité du catalogue avec un accompagnement complet et un cashback exclusif.
Réserver mon rendez-vousReversé après l'acte authentique sur tous les programmes CAP HORN Promotion.
Simulation fiscale et patrimoniale réalisée sous 48 h.
Un même CGP de la souscription à la livraison du bien.
Accès aux meilleurs lots avant l'ouverture publique.
À propos de cette fiche
Identification du cabinet
Hagnéré Patrimoine SAS, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 100 €, immatriculée au RCS de Chambéry B 891 025 504 (SIREN 891 025 504), siège social 7 rue Ernest Filliard, 73000 Chambéry, France. Président : Quentin Hagnéré. Téléphone : 03 74 47 20 18. Email : backoffice@hagnere-patrimoine.fr.
Activité d'entremise immobilière — Carte T
Carte professionnelle Transactions immobilières (Carte T) n° CPI 7301 2024 000 000 014, délivrée par la CCI Savoie en application de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, dite loi Hoguet, modifiée notamment par la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 (loi ALUR), et son décret d'application n° 72-678 du 20 juillet 1972. Mandat écrit obligatoire pour toute entremise (art. 1 et 6 loi Hoguet).
Non-détention de fonds : Le cabinet ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur autre que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission (art. 73 décret 72-678 — absence de garantie financière).
Statuts financiers & assurance — ORIAS 23002291
Inscrit au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le n° 23002291 au titre des activités : CIF (art. L. 541-1 CMF, sous contrôle Autorité des Marchés Financiers (AMF) via CNCEF Patrimoine n° 25/859654) · COA catégorie « b » (art. R. 511-2 I 1° C. ass., adhérent Endya, contrôle ACPR) · COBSP catégorie « courtier » (art. R. 519-4 I 1° CMF, contrôle ACPR, partenariat MIOBSP BankKeys).
Statut MIF II : Conseil en investissement à titre non indépendant au sens de l'art. 24(7) directive 2014/65/UE (MIF II) et de l'art. 325-7 RG AMF — rétrocommissions perçues, intégralement déclarées dans la lettre de mission préalable (art. L. 541-8-1 CMF).
Statut DDA : Avant la conclusion de chaque contrat, la modalité d’analyse applicable au titre de l’art. L. 521-2 II 1° du Code des assurances, le nom des entreprises à communiquer selon le cas et la nature de la rémunération sont précisés au client.
Responsabilité civile professionnelle : AIG Europe SA, contrat n° RD01808201Y — plafonds 1 564 610 € par sinistre / 2 315 610 € par an, période 01/03/2026 → 28/02/2027.
Médiation & réclamations
Toute réclamation peut être adressée par écrit à backoffice@hagnere-patrimoine.fr ou via la procédure dédiée (voir page Réclamations). En cas d'échec, médiateurs compétents : Médiateur de l'AMF (CIF — 17 place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02) · Médiation de l'Assurance (COA — TSA 50110, 75441 Paris Cedex 09) · Liste des médiateurs ACPR (COBSP).
Avertissement risques · Mentions légales · Politique de gestion des conflits d'intérêts. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Tout investissement immobilier comporte un risque de perte en capital, de vacance locative et d'évolution défavorable des dispositifs fiscaux.