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Conjoint décédé : que faire de 1 million d'euros reçu (transmission)

Vous recevez un capital d'environ 1 million d'euros au décès de votre conjoint. Premier réflexe à avoir en tête : vous ne payez aucun droit de succession sur ce capital (0 €, loi TEPA). Le vrai enjeu n'est pas de prendre du risque, mais d'organiser — vivre sereinement aujourd'hui tout en préparant votre propre transmission aux enfants demain. Méthode des 4 poches, fenêtre des 70 ans (152 500 € par bénéficiaire), démembrement et donations : voici les bons réflexes fiscaux 2026, sans précipitation.

0 €Aucun droit pour vous
70 ansLa fenêtre 152 500 €
4 pochesLa sécurité d'abord
100 000 €Donner par paliers
Hagnéré Patrimoine

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Votre Interlocuteur Sur Ce Sujet

Clément Chatelain

CGP indépendant spécialisé en transmission patrimoniale

Clément Chatelain accompagne familles, dirigeants et retraités sur la donation, la succession, le démembrement, les clauses bénéficiaires et la coordination avec les notaires et experts-comptables.

TransmissionSuccessionCabinet indépendant

Publié le 23 juin 2026 · Mis à jour le 23 juin 2026 · Temps de lecture : 14 min · Par Quentin Hagnéré, fondateur de Hagnéré Patrimoine CIF / COA / COBSP, enregistré à l'ORIAS.

1. Vous avez reçu 1 M€ au décès de votre conjoint : agir avec méthode et sans urgence

Perdre son conjoint bouleverse tout. Au chagrin s'ajoute, dans les mois qui suivent, une réalité matérielle : vous vous retrouvez, souvent du jour au lendemain, à la tête d'un capital d'environ 1 million d'euros — assurance-vie dénouée à votre profit, part de communauté, biens en pleine propriété ou en usufruit. La première chose à savoir est rassurante : vous n'êtes pas pressé(e). Aucune décision d'investissement n'a à être prise dans l'urgence du deuil.

Pour un conjoint survivant, l'enjeu n'est pas de prendre du risque. C'est d'organiser: sécuriser votre confort de vie aujourd'hui, puis préparer sereinement la transmission de ce capital à vos enfants demain, dans les meilleures conditions fiscales. Ce guide est construit autour de cette double logique. Si votre seule question est de savoir comment placer ce capital pour le faire fructifier, consultez d'abord notre guide investir 1 million d'euros en 2026 ; ici, nous ajoutons la couche transmission, propre à votre situation de conjoint survivant.

Placer 1 M€ ou organiser sa transmission : deux guides complémentaires

Ce guide se concentre sur la transmission: comment structurer les enveloppes et la propriété pour que le capital passe à vos enfants au meilleur coût fiscal, tout en vivant sereinement. Si vous cherchez d'abord l'allocation et le rendement d'un million d'euros, sans la dimension conjoint survivant, notre guide investir 1 million d'euros détaille les classes d'actifs et les enveloppes. Les deux se lisent ensemble : l'un répond au « combien ça rapporte », celui-ci au « comment je transmets ».

QH

À propos de l'auteur

Quentin Hagnéré

Fondateur de Hagnéré Patrimoine

Quentin Hagnéré a fondé Hagnéré Patrimoine en 2020 et en est associé, sans fonction de direction depuis septembre 2026. Auteur de deux livres sur l'investissement immobilier, il signe les guides du cabinet. Le cabinet, présidé par Clément Chatelain, est immatriculé à l'ORIAS sous le n° 23002291 (CIF, COA, COBSP).

Auteur du guideCabinet Hagnéré Patrimoine : ORIAS 23002291

En 60 secondes

  • Pour vous, aucun droit : le conjoint survivant (et le partenaire de PACS) est totalement exonéré de droits de succession, sans plafond.
  • Le vrai sujet : votre propre transmission aux enfants, qui, eux, seront taxés un jour.
  • Le pivot : la fenêtre des 70 ans pour l'assurance-vie (152 500 € par bénéficiaire avant, 30 500 € global après).
  • La méthode : 4 poches (sécurité, revenu, croissance, illiquide), la sécurité d'abord.
  • Risque principal : tout investissement comporte un risque de perte en capital ; les chiffres ci-dessous sont illustratifs et non garantis.

Avertissement

Cet article a une visée informative et pédagogique. Il ne constitue pas un conseil en investissement personnalisé au sens de l'article L. 533-13 du Code monétaire et financier. La fiscalité mentionnée dépend de votre situation individuelle (régime matrimonial, nombre d'enfants, contrats détenus). Pour une analyse adaptée à votre cas, sollicitez un bilan patrimonial personnalisé. Tout investissement comporte un risque de perte en capital ; les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

2. Comprendre ce que vous avez reçu : assurance-vie, communauté, usufruit, pleine propriété

Avant de placer quoi que ce soit, il faut savoir à quel titre vous détenez chaque euro. Un capital de 1 million d'euros reçu au décès du conjoint n'est presque jamais homogène : il mélange des origines juridiques différentes, qui n'obéissent pas aux mêmes règles. Le notaire chargé de la succession établit cette cartographie ; la comprendre vous évite des erreurs de stratégie.

Les quatre origines possibles d'un capital reçu au décès du conjoint. La répartition dépend du régime matrimonial, de la présence de donation entre époux et des choix opérés par le conjoint survivant (art. 757 et 1094-1 du Code civil).
Origine du capitalCe que cela signifieImplication pour vous
Assurance-vie dénouéeVous êtes bénéficiaire désigné ; le capital est hors successionCapital reçu en exonération : le conjoint (ou partenaire de PACS) bénéficiaire est exonéré de 990 I et de 757 B
Part de communautéLa moitié des biens communs vous revenait déjà de plein droitC'était déjà votre patrimoine, pas un héritage à proprement parler
Pleine propriété (succession)Vous héritez en toute propriété de certains biensExonéré de droits, mais ces biens entreront dans VOTRE succession
UsufruitVous percevez les revenus et l'usage ; les enfants ont la nue-propriétéVous profitez du bien ; il passera aux enfants sans droits à votre décès

Cette distinction n'est pas théorique. Ce que vous détenez en usufruit passera automatiquement et sans droits à vos enfants nus-propriétaires à votre décès (art. 1133 du CGI) : inutile d'organiser sa transmission, elle est déjà réglée. À l'inverse, ce que vous recevez en pleine propriété entrera dans votre propre succession et sera taxé chez vos enfants — c'est sur cette part que se concentre tout le travail d'organisation. Pour approfondir l'ensemble des droits qui vous reviennent, voyez notre guide succession du conjoint survivant.

Le conjoint survivant : un statut fiscal très protecteur

Avant même de parler placement, un élément conditionne toute la suite : le conjoint survivant ne paie aucun droit de succession. Depuis la loi TEPA du 21 août 2007 (codifiée à l'article 796-0 bis du CGI), le conjoint marié et le partenaire de PACS sont totalement exonérés, sans aucun plafond. Que vous receviez 200 000 € ou 5 millions, vous ne devez rien au fisc sur cet héritage.

L'exonération du conjoint en clair

  • Conjoint marié : exonération totale, sans plafond (CGI art. 796-0 bis).
  • Partenaire de PACS : même exonération totale.
  • Concubin (union libre) : aucune protection, taxation à 60 % — d'où l'importance de l'assurance-vie et d'un testament dans ce cas.
  • Conséquence : le capital arrive intact chez vous. Le coût fiscal est simplement reporté à votre propre succession, au profit de vos enfants.

Ce statut protecteur joue en votre faveur, mais il endort souvent la vigilance : on se dit qu'il n'y a « rien à faire ». En réalité, tout l'impôt évité chez vous se retrouvera, démultiplié, chez vos enfants si vous ne préparez rien. D'où la suite de ce guide.

3. Votre objectif : transmettre à votre tour dans de bonnes conditions

Posons clairement la cible. Pour un conjoint survivant qui reçoit 1 million d'euros, l'objectif patrimonial se décline en deux temps. Aujourd'hui : conserver son niveau de vie, disposer d'un revenu complémentaire régulier et d'une réserve de sécurité, sans stress. Demain : faire en sorte que ce capital arrive à vos enfants avec un coût fiscal minimal et sans conflit. Ces deux objectifs ne s'opposent pas : ils se hiérarchisent dans le temps.

La différence avec une simple démarche de placement est précisément là. On ne cherche pas à maximiser le rendement à tout prix, mais à structurer les enveloppes et la propriété pour que la transmission se fasse en douceur. Trois leviers reviennent systématiquement dans un dossier de conjoint survivant.

Les 3 leviers de la transmission organisée

  • 1. L'assurance-vie alimentée avant 70 ans — chaque bénéficiaire profite d'un abattement de 152 500 € (art. 990 I). C'est le pivot du dispositif.
  • 2. Les donations dans la limite des abattements — 100 000 € par enfant tous les 15 ans (art. 779), idéalement en nue-propriété pour réduire l'assiette.
  • 3. Le démembrement de propriété — transmettre la nue-propriété aujourd'hui (assiette réduite selon votre âge, art. 669) en conservant l'usufruit et donc les revenus.

Ces trois leviers ne s'activent pas tous le premier jour. Ils se déploient dans le temps, au rythme de votre situation et de votre âge. C'est ce que traduit la méthode des 4 poches, appliquée ici à un objectif de transmission.

4. La logique des 4 poches au service de la transmission

La méthode des 4 poches répartit le capital selon sa fonction, pas selon un produit. Chaque euro reçoit une mission précise : vous sécuriser, vous verser un revenu, faire croître la part destinée aux enfants, ou se valoriser sur le long terme. Pour un conjoint survivant orienté transmission, la pondération penche vers la sécurité et le revenu — la croissance et l'illiquide restant mesurés à ce niveau de patrimoine.

Poche Sécurité : conserver votre confort de vie

C'est la poche prioritaire. Elle représente votre tranquillité : de quoi couvrir plusieurs années de train de vie sans jamais avoir à vendre au mauvais moment. On y loge des fonds euros en assurance-vie (disponibles à tout moment, capital garanti à hauteur des conditions du contrat) et des fonds obligataires datés, dont le portage jusqu'à maturité donne une visibilité rassurante. Référence illustrative 2026 : fonds euros autour de 2,6 % net, non garanti.

Poche Revenu : un complément pour vivre sereinement

Cette poche verse un complément régulier pour maintenir votre niveau de vie. On y trouve des SCPI européennes logées en assurance-vie (référence illustrative ~4,7 à 4,9 %, non garantie) et, selon le profil, des produits structurés à coupon avec protection partielle, ou un peu de dette privée en contrat de capitalisation. L'idée est de transformer une partie du capital en flux réguliers, sans toucher au principal destiné à être transmis.

Poche Croissance : valoriser le capital pour les héritiers

Ici, l'horizon est long : c'est la part qui travaille pour vos enfants. On y loge des ETF actions monde (MSCI World) et S&P 500, idéalement dans l'enveloppe assurance-vie pour combiner croissance et cadre de transmission favorable. Cette poche accepte la volatilité parce que son horizon dépasse souvent celui de votre propre consommation : elle est, par construction, tournée vers la génération suivante. Risque de perte en capital.

Poche Illiquide : une part mesurée à 1 M€

À 1 million d'euros, la poche illiquide reste modérée — de l'ordre de 5 à 20 % selon votre profil et votre horizon. On y trouve surtout la nue-propriété de SCPI — outil de transmission par excellence, puisque la pleine propriété se reconstitue mécaniquement — et, pour les profils les plus dynamiques, un peu de private equity réparti par millésimes (référence illustrative ~11 % par an net moyen, forte dispersion, non garanti). Contrairement aux family offices à 5 ou 10 M€, on ne cherche pas ici à pousser cette poche : la liquidité et la lisibilité priment.

Méthode des 4 poches appliquée à un conjoint survivant orienté transmission. Fourchettes indicatives qui se précisent selon le profil (voir section 6). Illustratif, non garanti.
PocheRôleClasses d'actifs et enveloppes typiquesPart indicative à 1 M€
SécuritéTrain de vie, réserveFonds euros AV, obligataire daté25 à 50 %
RevenuComplément régulierSCPI européennes en AV, structurés, dette privée en capitalisation20 à 30 %
CroissanceValoriser pour les enfantsETF actions monde / S&P 500 en AV15 à 35 %
IlliquideTransmission long termeNue-propriété de SCPI, private equity5 à 20 %
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5. Les enveloppes de transmission : assurance-vie, contrat de capitalisation, SCI, démembrement

Au-delà des classes d'actifs, ce sont les enveloppes qui font la différence en transmission. Quatre outils se complètent, chacun avec sa logique propre.

Assurance-vie

Points forts

  • Régime de faveur au décès (art. 990 I avant 70 ans)
  • 152 500 € d'abattement par bénéficiaire
  • Clause bénéficiaire libre, modifiable, démembrable
  • PS 17,2 % sur les gains (et non 18,6 %)

Points de vigilance

  • Régime 757 B moins favorable après 70 ans
  • Fraction immobilière (SCPI / UC immo) dans l'assiette IFI

Contrat de capitalisation

Points forts

  • Se donne ou se transmet en conservant l'antériorité
  • Donation en nue-propriété possible (décote)
  • Détenable aussi par une personne morale

Points de vigilance

  • Pas de régime 990 I : DMTG de droit commun au décès
  • Entre dans la succession

Démembrement / nue-propriété

Points forts

  • Assiette taxable réduite selon l'âge (art. 669)
  • Reconstitution sans droits à l'extinction (art. 1133)
  • Nue-propriété hors assiette IFI

Points de vigilance

  • Irréversible une fois la donation consentie
  • Nécessite une rédaction soignée et un conseil

SCI familiale (optionnelle à 1 M€)

Points forts

  • Transmission progressive des parts en démembrement
  • Gestion facilitée d'un actif immobilier à plusieurs

Points de vigilance

  • Formalisme, comptabilité, coût de fonctionnement
  • Surtout utile au-delà de 1 M€ ou avec immobilier

L'assurance-vie après 70 ans et avant 70 ans : deux régimes à connaître

C'est le point technique le plus important pour vous. La fiscalité de l'assurance-vie au décès ne dépend pas de l'âge du contrat, mais de l'âge auquel vous avez versé les primes. D'où l'intérêt, quand vous recevez un capital, d'alimenter votre assurance-vie tant que vous avez moins de 70 ans.

Comparatif des deux régimes de l'assurance-vie au décès (CGI art. 990 I et 757 B). Barèmes 2026. La fraction immobilière des UC reste dans l'assiette IFI (art. 972 CGI).
CritèreVersements avant 70 ans (art. 990 I)Versements après 70 ans (art. 757 B)
Abattement152 500 € par bénéficiaire30 500 € global (tous bénéficiaires)
Taxation au-delà20 % jusqu'à 700 000 €, puis 31,25 %Droits de succession sur les primes seules
Sort des gainsInclus dans l'assiette taxableTotalement exonérés
Idéal pourConstituer un capital transmissibleCompléter, en jouant sur l'exonération des gains

Le bon réflexe avant 70 ans

Si vous avez moins de 70 ans, redéployer une partie du capital reçu vers une assurance-vie maintenant permet à chacun de vos enfants de bénéficier de l'abattement de 152 500 €. Passé 70 ans, les nouveaux versements basculent sous le régime 757 B : moins favorable sur les primes, mais avec un avantage notable — les gains ultérieurs restent totalement exonérés. Les deux régimes peuvent coexister sur un même contrat.

Aller plus loin sur les enveloppes de transmission

Chaque outil mérite un approfondissement avant d'être mis en place. Pour la clause bénéficiaire à deux étages, voyez le quasi-usufruit et sa créance de restitution ; pour transmettre une enveloppe en gardant son ancienneté fiscale, la donation de la nue-propriété d'un contrat de capitalisation ; et pour la mécanique d'ensemble, notre guide démembrement de propriété. La rédaction de ces clauses se fait toujours avec un conseil : une formulation imprécise peut annuler le bénéfice fiscal recherché.

6. Trois allocations selon votre profil

Il n'existe pas une seule bonne répartition. Trois variables décident du dosage : votre âge, le poids de vos autres revenus, et le niveau de baisse que vous supportez sans paniquer. Voici trois allocations indicatives d'un capital de 1 million d'euros, du plus prudent au plus dynamique. Les rendements cités sont illustratifs, non garantis, avec risque de perte en capital.

Comment lire ces trois profils

Ces allocations ne sont pas des recommandations : ce sont trois points de comparaison qui montrent comment la part de sécurité fond et celle de croissance grossit quand on accepte plus de risque. Les cibles de rendement (3 %, 5 %, 7 %+) s'entendent selon le profil et l'horizon, nettes de frais mais avant fiscalité, et restent des hypothèses : le rendement réel dépend des marchés et le risque de perte en capital demeure. À 67 ans avec un objectif de transmission, on penche naturellement vers le prudent ou l'équilibré ; un conjoint survivant plus jeune, avec d'autres ressources, peut assumer le profil dynamique. Une allocation que vous ne comprenez pas, vous la vendez au pire moment : mieux vaut un portefeuille simple tenu dix ans qu'un montage sophistiqué abandonné au premier krach.

Profil prudent — cible autour de 3 % net

Pour un conjoint survivant prudent dont l'objectif est de transmettre, la sécurité et la lisibilité priment. La poche Sécurité représente 50 % du million (0,5 M€) : fonds euros en assurance-vie, disponibles à tout moment, et fonds obligataires datés dont le portage donne une visibilité rassurante. La poche Revenu pèse 30 % (0,3 M€) : SCPI européennes en assurance-vie et produits structurés à coupon avec protection partielle, qui versent un complément régulier. La poche Croissance se limite à 15 % (0,15 M€) en ETF actions monde logés en assurance-vie, pour que le capital destiné aux enfants continue de croître. La poche Illiquide reste à 5 % (0,05 M€) en nue-propriété de SCPI. L'assurance-vie reste le pivot : alimentée avant 70 ans, elle bénéficie de l'abattement de 152 500 € par bénéficiaire.

Profil équilibré — cible autour de 5 % net

Le profil équilibré cherche à la fois confort de vie et valorisation transmissible. La poche Sécurité descend à 40 % (0,4 M€) : fonds euros et obligataire daté en assurance-vie. La poche Revenu représente 30 % (0,3 M€) : SCPI européennes en assurance-vie et un peu de dette privée en contrat de capitalisation, ce dernier présentant l'avantage de se transmettre en conservant son antériorité fiscale. La poche Croissance monte à 20 % (0,2 M€) : ETF actions monde et S&P 500 en assurance-vie. La poche Illiquide atteint 10 % (0,1 M€) : nue-propriété de SCPI et un fonds de private equity. Une SCI familiale peut détenir un actif immobilier afin d'organiser une transmission progressive des parts en démembrement.

Profil dynamique — cible 7 % et plus

Pour un conjoint survivant encore relativement jeune ou disposant d'autres ressources, le profil dynamique privilégie la valorisation du capital à transmettre. La poche Sécurité se réduit à 25 % (0,25 M€), surtout fonds euros et un peu d'obligataire daté. La poche Revenu représente 20 % (0,2 M€) : SCPI européennes et dette privée en contrat de capitalisation, flux réinvestis tant qu'ils ne sont pas nécessaires. La poche Croissance domine à 35 % (0,35 M€) : ETF actions monde et S&P 500 logés en assurance-vie et compte-titres. La poche Illiquide atteint 20 % (0,2 M€) : private equity réparti par millésimes et nue-propriété de SCPI. Le démembrement (donation de la nue-propriété aux enfants) réduit l'assiette taxable à terme tout en conservant les revenus de l'usufruit.

Trois allocations indicatives d'un capital de 1 M€ pour un conjoint survivant orienté transmission. Rendements illustratifs, non garantis, risque de perte en capital.
PochePrudent (~3 %)Équilibré (~5 %)Dynamique (~7 %+)
Sécurité50 % — 0,5 M€40 % — 0,4 M€25 % — 0,25 M€
Revenu30 % — 0,3 M€30 % — 0,3 M€20 % — 0,2 M€
Croissance15 % — 0,15 M€20 % — 0,2 M€35 % — 0,35 M€
Illiquide5 % — 0,05 M€10 % — 0,1 M€20 % — 0,2 M€
Cible nette indicative~3 % net~5 % net~7 %+ net

Avec l'âge, la priorité se déplace de la croissance vers la structuration successorale : donations en nue-propriété, clauses bénéficiaires soigneusement rédigées, et purge progressive du capital valorisé par des donations profitant des abattements renouvelables tous les 15 ans. Pour comparer avec un patrimoine plus élevé, voyez notre guide veuvage : réorganiser 2 millions, où la poche illiquide et la SCI prennent davantage de place.

7. Fiscalité 2026 de la transmission au conjoint survivant et aux enfants

Récapitulons les règles fiscales 2026 qui encadrent votre situation, de votre côté (conjoint survivant) comme de celui de vos enfants (transmission ultérieure).

Synthèse fiscale 2026. La dualité des prélèvements sociaux (17,2 % vs 18,6 %) impose de vérifier la nature du revenu avant d'appliquer un taux.
DispositifRègle 2026Référence
Succession au conjoint / PACSExonération totale, sans plafondCGI art. 796-0 bis (loi TEPA)
Donation aux enfantsAbattement 100 000 € par parent et par enfant, tous les 15 ansCGI art. 779 et 784
AV — primes avant 70 ans152 500 € par bénéficiaire, puis 20 % jusqu'à 700 000 €, 31,25 % au-delàCGI art. 990 I
AV — primes après 70 ans30 500 € global, droits sur les primes, gains exonérésCGI art. 757 B
Contrat de capitalisationTransmis par donation/succession en conservant l'antériorité ; DMTG de droit communDroit commun des mutations
DémembrementNue-propriété transmise avec assiette réduite selon l'âge de l'usufruitierCGI art. 669 et 1133
Prélèvements sociaux17,2 % sur AV / capitalisation / foncier ; 18,6 % sur dividendes / PV mobilières / PEA / PERLFSS 2026 (loi 2025-1403)

Veuve seule : 100 000 € par enfant, pas 200 000 €

Erreur fréquente : l'abattement de 100 000 € en ligne directe est par parent. Du vivant des deux parents, chaque enfant pouvait recevoir 200 000 € sans droits (100 000 € de chacun). Devenu(e) parent unique, vous ne disposez plus que de votre abattement de 100 000 € par enfant, tous les 15 ans. Cela rend d'autant plus précieuse l'assurance-vie (152 500 € par bénéficiaire) et le démembrement, qui s'ajoutent à cet abattement de donation.

Notez aussi le point IFI : si votre patrimoine immobilier net taxable dépasse 1,3 M€, vous êtes redevable de l'impôt sur la fortune immobilière. La fraction immobilière de votre assurance-vie (SCPI, UC immobilières) entre dans l'assiette (art. 972 CGI), mais la nue-propriété en sort temporairement — un levier d'allègement étudié dans notre guide optimisation de l'IFI.

8. Exemple chiffré sur 1 M€

Cas de Mme D., 67 ans (illustratif)

Mme D., 67 ans, reçoit 1 million d'euros au décès de son mari, dont une partie en assurance-vie. Profil équilibré, objectif : transmettre à ses deux enfants. Répartition retenue avec son conseiller : 0,4 M€ en Sécurité (fonds euros + obligataire daté), 0,3 M€ en Revenu (SCPI européennes + dette privée), 0,2 M€ en Croissance (ETF monde en assurance-vie), 0,1 M€ en Illiquide (private equity + nue-propriété de SCPI).

Comme Mme D. a moins de 70 ans, elle redéploie une partie du capital vers son assurance-vie avant 70 ans. Résultat : au dénouement, chacun de ses deux enfants bénéficiera de l'abattement de 152 500 €, soit 305 000 € transmis en franchise par cette seule enveloppe — auxquels s'ajouteront ses abattements de donation et le démembrement.

Capital transmis en franchise via l'assurance-vie (avant 70 ans)

152 500 € x 2 enfants = 305 000 € hors droits
+ donation : 100 000 € par enfant tous les 15 ans
+ démembrement : assiette réduite selon l'âge (art. 669)

Illustratif. L'abattement de 152 500 € s'apprécie par bénéficiaire pour les primes versées avant 70 ans (art. 990 I). Les leviers se cumulent.

Côté revenus, avec une hypothèse de 5 % net sur le million, l'allocation génère de l'ordre de 50 000 € de performance théorique annuelle, en partie consommée pour le train de vie de Mme D., en partie capitalisée pour ses héritiers. Ces chiffres sont illustratifs et non garantis : le rendement réel dépend des marchés, et le risque de perte en capital existe.

Mini-cas : donation de nue-propriété (illustratif)

Actif donné en pleine propriété : 200 000 €
Usufruitier 61-70 ans -> nue-propriété = 60 % (art. 669)
Assiette taxable de la donation : 120 000 €
Abattement parent unique : 100 000 € (art. 779)
Base nette taxable : 20 000 € seulement

Illustratif. À l'extinction de l'usufruit, l'enfant récupère la pleine propriété sans nouveaux droits (art. 1133). Le démembrement réduit fortement l'assiette.

En combinant assurance-vie avant 70 ans, donations en nue-propriété et abattements renouvelables, Mme D. peut transmettre la quasi-totalité de son million d'euros à ses enfants presque sans droits — à condition d'avoir lancé les donations et alimenté l'assurance-vie cinq à dix ans avant, pas dans la précipitation.

Note de méthode sur cet exemple

Le cas de Mme D. est illustratif et non garanti: les montants servent à montrer la mécanique des leviers, pas à promettre un résultat. L'hypothèse de 5 % net est une référence de travail, pas un rendement acquis ; le rendement réel dépend des marchés et le risque de perte en capital existe. La répartition exacte, l'ordre des donations et la rédaction des clauses se calibrent selon votre situation (régime matrimonial, nombre d'enfants, âge, autres actifs) dans le cadre d'un bilan patrimonial personnalisé.

9. Anticiper sa propre succession : les bons réflexes

Voici la check-list que nous déroulons avec un conjoint survivant, une fois le capital sécurisé et l'allocation posée. Le premier mois, on ne touche qu'aux clauses bénéficiaires et à la poche sécurité ; les donations et le démembrement viennent ensuite, à froid.

  1. Alimenter l'assurance-vie avant 70 ans. C'est le geste le plus rentable : 152 500 € par bénéficiaire, une fenêtre qui se referme à 70 ans (art. 990 I).
  2. Rédiger (ou revoir) chaque clause bénéficiaire. Une clause par défaut « mes héritiers » prive de leviers comme le démembrement de la clause. Pensez à la clause démembrée avec quasi-usufruit.
  3. Donner régulièrement, en nue-propriété. 100 000 € par enfant tous les 15 ans, avec une assiette réduite via le démembrement (voir la donation en démembrement).
  4. Loger une partie en nue-propriété de SCPI. Transmission efficace et sortie temporaire de l'assiette IFI.
  5. Conserver l'antériorité du contrat de capitalisation pour le donner plus tard sans perdre son ancienneté fiscale.
  6. Faire le point tous les ans avec un conseiller. Un enfant qui s'installe, un barème qui change en loi de finances, un contrat qui passe le cap des 70 ans : chaque événement peut rouvrir une fenêtre d'optimisation. Découvrez aussi comment d'autres profils réorganisent un capital reçu, par exemple hériter d'1 million d'euros ou réinvestir une prestation compensatoire.

Pour protéger plus largement votre situation et celle de vos enfants, nos guides sur la protection du conjoint et le démembrement de propriété complètent cette check-list.

L'essentiel à retenir

  • Vous ne payez aucun droit sur ce que vous recevez (conjoint marié ou partenaire de PACS, exonération totale).
  • Le vrai chantier, c'est votre propre succession : ce que le fisc vous épargne aujourd'hui, vos enfants le paieront demain — sauf si vous l'organisez maintenant.
  • Sécurité d'abord : la méthode des 4 poches couvre votre train de vie avant de viser le rendement.
  • Le trio gagnant : assurance-vie avant 70 ans (152 500 € par bénéficiaire) + donations (100 000 € par enfant / 15 ans) + démembrement (assiette réduite, art. 669).
  • Anticiper tôt, agir sans urgence: un rendez-vous par an suffit à garder le cap, à condition de l'avoir commencé.
Méthode documentée

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Sources, mentions et disclaimer

Sources et références mobilisées dans ce guide

  • CGI art. 796-0 bis — exonération de droits du conjoint survivant et du partenaire de PACS (loi TEPA)
  • CGI art. 990 I — assurance-vie, primes versées avant 70 ans (abattement 152 500 €/bénéficiaire)
  • CGI art. 757 B — assurance-vie, primes versées après 70 ans (abattement global 30 500 €)
  • CGI art. 779 et 784 — abattement 100 000 €/ parent/enfant, rappel fiscal sur 15 ans
  • CGI art. 669— barème de l'usufruit et de la nue-propriété par tranche d'âge
  • CGI art. 1133— extinction de l'usufruit sans droits de mutation
  • CGI art. 972— assiette IFI de l'assurance-vie pour sa fraction immobilière
  • Code civil art. 757 et 1094-1 — droits du conjoint survivant, quotité disponible spéciale
  • Service-public.fr— succession de l'époux ou du partenaire de PACS ; barème de l'usufruit
  • impôts.gouv.fr — donations et abattements
  • BOFiP— fiscalité de l'assurance-vie au décès (TCAS)
  • LFSS 2026 — loi n° 2025-1403 du 30 décembre 2025 — dualité des prélèvements sociaux (17,2 % / 18,6 %)
  • Loi n° 2026-103 du 19 février 2026 de finances pour 2026

Mise à jour : 23 juin 2026. Sources : Code Général des Impôts (CGI), Code civil, Code monétaire et financier (CMF), BOFiP, Légifrance, service-public.fr, impots.gouv.fr. Les chiffres et barèmes mentionnés sont ceux en vigueur au 23 juin 2026 et intègrent la loi de finances 2026 (loi n° 2026-103 du 19 février 2026) et la LFSS 2026 (loi n° 2025-1403 du 30 décembre 2025).

Ce guide est fourni à titre informatif et ne constitue pas un conseil personnalisé au sens de l'article L. 533-13 du Code monétaire et financier. Les rendements évoqués (fonds euros, SCPI, private equity) sont illustratifs, non garantis, et tout investissement comporte un risque de perte en capital. Les situations patrimoniales étant toutes différentes, consultez un conseiller en gestion de patrimoine certifié pour une recommandation adaptée à votre situation. Hagnéré Patrimoine est un cabinet de CGP enregistré à l'ORIAS sous le n° 23002291 (CIF, COA, COBSP) — siège social 82 Impasse de Bellevue, 73000 Bassens.

Questions fréquentes

Questions fréquentes : conjoint survivant et transmission de 1 M€

Non. Depuis la loi TEPA de 2007 (CGI art. 796-0 bis), le conjoint survivant marié est totalement exonéré de droits de succession, sans plafond. Le partenaire de PACS bénéficie de la même exonération. Le concubin, lui, n'est pas protégé : il est taxé à 60 %. C'est tout l'enjeu : vous, conjoint survivant, ne payez rien sur le capital reçu — mais vos enfants paieront un jour des droits sur ce que vous leur transmettrez à votre tour. L'organisation de votre propre succession devient donc le vrai sujet.

Parce que la fiscalité de l'assurance-vie au décès dépend de l'âge auquel les primes ont été versées. Pour les versements effectués avant 70 ans (art. 990 I), chaque bénéficiaire profite d'un abattement de 152 500 €, puis la taxation est de 20 % jusqu'à 700 000 € et 31,25 % au-delà. Pour les versements effectués après 70 ans (art. 757 B), l'abattement n'est plus que de 30 500 €, global et partagé entre tous les bénéficiaires, mais les gains restent exonérés. Alimenter son assurance-vie avant 70 ans est donc l'un des leviers de transmission les plus puissants.

L'article 990 I s'applique aux primes versées avant 70 ans : abattement de 152 500 € par bénéficiaire, puis 20 % jusqu'à 700 000 € et 31,25 % au-delà. L'article 757 B s'applique aux primes versées après 70 ans : un abattement global de 30 500 € partagé entre les bénéficiaires, puis les droits de succession classiques sur les primes seules, les gains restant exonérés. Un même contrat peut relever des deux régimes si vous avez versé avant et après 70 ans : l'assureur ventile alors les capitaux.

En tant que parent unique survivant, vous disposez d'un abattement de 100 000 € par enfant (CGI art. 779), renouvelable tous les 15 ans. Attention à une erreur fréquente : l'abattement de 100 000 € est par parent. Du vivant des deux parents, un enfant pouvait recevoir 200 000 € sans droits (100 000 de chaque parent). Veuve, vous ne disposez plus que de votre propre abattement de 100 000 € par enfant. En y ajoutant l'assurance-vie alimentée avant 70 ans (152 500 € par bénéficiaire) et le don familial de sommes d'argent, les montants transmissibles en franchise restent néanmoins très importants.

Une clause bénéficiaire démembrée attribue l'usufruit du capital de l'assurance-vie à une personne (souvent le conjoint survivant) et la nue-propriété à une autre (souvent les enfants). Au décès de l'usufruitier, les nus-propriétaires récupèrent la pleine propriété sans nouveaux droits à payer. Pour un capital reçu, cela permet d'organiser une transmission à deux étages : profiter des fonds aujourd'hui tout en désignant des héritiers de second rang. Bien rédigée, avec une convention de quasi-usufruit, cette clause est un outil de transmission très efficace — mais sa rédaction exige un conseil spécialisé.

Le quasi-usufruit s'applique aux biens consomptibles comme une somme d'argent. L'usufruitier (par exemple le conjoint survivant) peut utiliser librement le capital, mais doit à terme une créance de restitution équivalente aux nus-propriétaires. Cette créance de restitution diminue l'actif taxable lors de la succession suivante. C'est un mécanisme puissant lorsqu'une clause bénéficiaire démembrée désigne le conjoint en usufruit, mais il doit être encadré par une convention écrite pour éviter tout litige et sécuriser la déductibilité de la créance.

La méthode repose sur la combinaison de plusieurs leviers complémentaires : alimenter une assurance-vie avant 70 ans pour profiter de l'abattement de 152 500 € par bénéficiaire, donner régulièrement dans la limite de 100 000 € par enfant tous les 15 ans, et utiliser le démembrement de propriété pour transmettre la nue-propriété avec une assiette réduite selon votre âge. Sur un capital de 1 million d'euros, l'empilement de ces dispositifs permet souvent de transmettre la quasi-totalité du patrimoine en franchise ou à un coût très faible, à condition d'anticiper sur plusieurs années.

Oui, mais différemment de l'assurance-vie. Le contrat de capitalisation ne bénéficie pas du régime de l'assurance-vie au décès (pas d'article 990 I) : il entre dans la succession et suit les droits de mutation de droit commun. Son avantage est ailleurs : il peut être donné ou transmis en conservant son antériorité fiscale, c'est-à-dire son ancienneté qui ouvre droit à la fiscalité avantageuse des rachats après huit ans. Donné en nue-propriété à vos enfants, il combine décote sur l'assiette taxable et conservation de l'antériorité fiscale. C'est un excellent complément de l'assurance-vie, pas un substitut.

C'est l'un des outils de transmission les plus efficaces à 1 million d'euros. En achetant la nue-propriété de parts de SCPI avec une décote, ou en donnant la nue-propriété à vos enfants, vous transmettez avec une assiette réduite selon le barème de l'article 669. La pleine propriété se reconstitue mécaniquement et sans nouveaux droits à l'extinction de l'usufruit (art. 1133). Bonus : la nue-propriété sort temporairement de l'assiette IFI, ce qui peut alléger votre impôt sur la fortune immobilière. Les revenus éventuels restent illustratifs et non garantis.

À 1 million d'euros, la SCI familiale reste optionnelle. Elle se justifie surtout si vous détenez ou souhaitez détenir un actif immobilier que vous voulez transmettre progressivement, en donnant des parts en démembrement année après année. Elle facilite la gestion à plusieurs et la transmission par paliers, mais elle ajoute des contraintes (comptabilité, formalisme, coût). Pour un capital essentiellement financier, l'assurance-vie, le contrat de capitalisation et la nue-propriété de SCPI suffisent le plus souvent. La SCI prend tout son sens au-delà de 2 à 3 M€, ou dès qu'un immeuble locatif est en jeu.

L'objectif de transmission ne signifie pas absence de rendement, mais priorité à la lisibilité et à la sécurité. Selon votre profil, une cible de 3 à 7 % net peut être envisagée, sachant que ces chiffres sont illustratifs et non garantis, avec un risque de perte en capital. Un profil prudent privilégie les fonds euros et l'obligataire daté autour de 3 % ; un profil équilibré vise environ 5 % en ajoutant des actions et un peu d'actifs non cotés ; un profil dynamique peut viser 7 % et plus en augmentant la part de croissance et d'illiquide. Concrètement : un veuf de 80 ans qui vit de sa retraite vise le prudent ; une veuve de 55 ans encore en activité peut tenir le dynamique sur 20 ans.

Placer 1 million d'euros vise d'abord à faire fructifier le capital et à générer un revenu ou une plus-value. Organiser sa transmission ajoute une couche : structurer les enveloppes et la propriété pour que le capital passe à vos enfants dans les meilleures conditions fiscales et juridiques. Pour un conjoint survivant, les deux logiques se combinent : vivre sereinement aujourd'hui avec la poche sécurité et la poche revenu, tout en préparant demain via l'assurance-vie, le démembrement et les donations. Si votre priorité est uniquement le placement, consultez notre guide dédié investir 1 million d'euros.