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PER individuel, PER TNS, PEREC, transfert d'anciens contrats et arbitrage fiscal : nous vous aidons à choisir le bon cadre et le bon niveau de versement.
Votre Interlocuteur Sur Ce Sujet
Clément Chatelain
CGP indépendant spécialisé en PER et préparation de la retraite
Clément Chatelain accompagne salariés, indépendants et dirigeants sur l'ouverture, le transfert et l'optimisation fiscale des PER, avec une logique patrimoniale globale et non produit par produit.
Sommaire
- 1. 3 M€ de SO/BSPCE/AGA : le défi de l'après-liquidité
- 2. Comprendre la fiscalité avant d'investir
- 3. Réinvestir 3 M€ : la logique des 4 poches
- 4. Les enveloppes : PEA, PER, holding, assurance-vie
- 5. Trois profils de réinvestissement
- 6. Exemple chiffré : un cadre tech réinvestit 3 M€
- 7. Fiscalité 2026 des SO, BSPCE et AGA
- 8. Se faire accompagner par Hagnéré Patrimoine
- Sources, mentions et disclaimer
Publié le 24 juin 2026 · Temps de lecture : 18 min · Par Quentin Hagnéré, fondateur de Hagnéré Patrimoine, cabinet CIF / COA / COBSP enregistré à l'ORIAS (l'organisme officiel qui inscrit et contrôle les intermédiaires en assurance, banque et finance).
En 60 secondes
- Pour qui ? Cadre rémunéré en titres (stock-options, BSPCE, AGA) qui sort avec ~3 M€ d'un seul titre employeur.
- Ce que vous y gagnez : diversifier vite le mono-titre et piloter une année fiscale exceptionnelle (PER, apport-cession).
- Chiffre clé 2026 : plus-value mobilière de cession à 31,4 % (12,8 % + PS 18,6 %), abattement AGA de 50 % jusqu'à 300 000 €.
- Risque principal : rester concentré sur un seul titre — la diversification prime sur la défiscalisation.
- Temps de lecture : 18 min — ou 5 min en sautant aux sections qui vous concernent.
Avertissement
Cet article a une visée informative et pédagogique. Il ne constitue pas un conseil en investissement personnalisé au sens de l'article L. 533-13 du Code monétaire et financier. Les informations fournies sont à jour à la date de publication mais la législation peut évoluer. La fiscalité mentionnée dépend de votre situation individuelle. Pour une analyse adaptée à votre cas, nous vous recommandons de solliciter un bilan patrimonial personnalisé. Tout investissement comporte un risque de perte en capital. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
À propos de l'auteur
Quentin Hagnéré
Fondateur de Hagnéré Patrimoine
Quentin Hagnéré a fondé Hagnéré Patrimoine en 2020 et en est associé, sans fonction de direction depuis septembre 2026. Auteur de deux livres sur l'investissement immobilier, il signe les guides du cabinet. Le cabinet, présidé par Clément Chatelain, est immatriculé à l'ORIAS sous le n° 23002291 (CIF, COA, COBSP).
1. 3 M€ de stock-options, BSPCE et AGA : le défi de l'après-liquidité
Le moment est grisant et vertigineux à la fois. Après des années passées dans une entreprise en forte croissance, vous exercez (ou cédez) vos stock-options, vos BSPCE ou vos actions gratuites (AGA) et vous vous retrouvez avec environ 3 millions d'euros. La particularité de votre situation est rarement comprise : toute votre richesse vient d'un seul titre, celui de votre employeur. Vous n'êtes pas un investisseur aguerri qui a construit un portefeuille diversifié au fil du temps — vous êtes un salarié qui a été rémunéré en actions, et qui découvre du jour au lendemain un patrimoine concentré sur une seule ligne.
Deux questions imbriquées se posent alors. La première est fiscale : comment ne pas donner une part démesurée au fisc l'année où tout se débloque, alors que votre tranche marginale atteint son pic et que les contributions sur les hauts revenus (CEHR, CDHR) entrent probablement en jeu ? La seconde est patrimoniale : comment sortir du risque mono-titre sans se planter, c'est-à-dire sans transformer une concentration sur l'employeur en une autre forme de concentration mal maîtrisée ?
Et c'est là le contre-pied que je défends avec mes clients : la diversification est vitale, la défiscalisation est secondaire. On ne réinvestit pas 3 M€ pour viser 12 % de rendement. On réinvestit d'abord pour transformer un patrimoine fragile (une ligne, exposée au risque idiosyncratique d'une seule entreprise) en patrimoine robuste (4 poches, plusieurs classes d'actifs, plusieurs géographies). L'optimisation fiscale vient ensuite, comme un accélérateur — jamais comme une motivation principale.
En pratique, deux ordres de grandeur cadrent l'année. Côté défiscalisation, un versement sur un PER déductible calé sur le pic de tranche peut effacer jusqu'à environ 17 000 € d'impôt (37 680 € déduits à 45 % de tranche marginale), et l'apport-cession (article 150-0 B ter) peut reporter l'imposition d'une plus-value de cession sous condition de remploi. Côté diversification, passer d'une à quatre poches (Sécurité, Revenu, Croissance, Illiquide) divise par plusieurs fois le risque spécifique d'un patrimoine de 3 M€. Ce guide vous donne les deux leviers, dans le bon ordre.
Pour le cadrage générique du palier 3 M€, tous patrimoines confondus et toutes sources de liquidité (vente immobilière, héritage, cession d'entreprise), voir notre guide investir 3 millions d'euros. Ici, nous traitons le cas spécifique du cadre salarié rémunéré en titres. Si vous êtes plutôt fondateur cédant ses parts, lisez cash-out startup : diversifier 3 millions. Et si votre liquidité est plutôt de l'ordre du million, ou au contraire de 5 millions, voyez stock-options et BSPCE à 1 million ou défiscaliser 5 millions (au-delà, on bascule dans la logique family office). Enfin, si votre liquidité provient d'actions gratuites plutôt que de stock-options ou de BSPCE, le régime applicable n'est pas le même : voyez le guide des actions gratuites.
3 M€ : le palier où tout bascule
Trois millions d'euros, c'est le palier intermédiaire où la structuration change de nature : la holding d'apport-cession devient une option systématique à étudier, la poche illiquide (private equity, dette privée) franchit durablement les 20 %, et les contributions sur les hauts revenus (CEHR à partir de 250 k€ de RFR, CDHR) deviennent probables l'année de la cession. On ne raisonne plus en produits isolés mais en architecture patrimoniale d'ensemble.
2. Comprendre la fiscalité avant d'investir : chaque dispositif est différent
On ne peut pas réinvestir intelligemment sans savoir ce qu'il reste après impôt. Or chacun des trois dispositifs — stock-options, BSPCE et AGA — a sa propre fiscalité, et la confusion est la première source d'erreur. Reprenons les trois régimes un par un, à jour 2026.
Stock-options, BSPCE, AGA : trois fiscalités à ne pas confondre
| Dispositif | Gain d'exercice / acquisition | Plus-value de cession | PEA |
|---|---|---|---|
| Stock-options | Rabais excédentaire (> 5 %) + plus-value d'acquisition imposés en traitements et salaires (barème) + contribution salariale 10 % | Plus-value mobilière : 31,4 % (12,8 % + PS 18,6 %) | Non éligible |
| BSPCE | Avantage salarial : 12,8 % si ≥ 3 ans d'activité dans la société, sinon 30 % + PS 18,6 % | Plus-value mobilière : 31,4 % | Interdit (depuis le 10/10/2024) |
| AGA (actions gratuites) | Salaire (barème) + abattement 50 % sur la fraction ≤ 300 000 € + PS 18,6 % sur cette fraction | Plus-value mobilière : 31,4 % | Non éligible |
Trois précisions importantes. D'abord, pour les stock-options, ne confondez pas la plus-value d'acquisition (le gain entre le prix d'exercice et la valeur du titre à la levée), imposée comme un salaire, et la plus-value de cession (entre la valeur à la levée et le prix de vente), qui est une plus-value mobilière taxée à 31,4 % — et non 30 %, car les prélèvements sociaux sur les plus-values mobilières sont à 18,6 % depuis la LFSS 2026.
Côté BSPCE, le gain d'exercice (de nature salariale) bénéficie du taux réduit de 12,8 % uniquement si vous comptez au moins 3 ans d'activité dans la société au moment de la cession ; sinon le taux passe à 30 %. Dans les deux cas s'ajoutent 18,6 % de prélèvements sociaux. Et point essentiel : depuis le 10 octobre 2024, les BSPCE et les titres qui en sont issus ne peuvent plus être logés en PEA ou PEA-PME.
Les AGA, pour finir, jouent une autre partition : le gain d'acquisition est imposé comme un salaire au barème, avec un abattement de 50 % sur la fraction inférieure ou égale à 300 000 € (sans condition de durée). Attention : cet abattement de 50 % s'applique uniquement à l'assiette de l'impôt sur le revenu, jamais à l'assiette des prélèvements sociaux. Sur cette même fraction ≤ 300 000 €, les prélèvements sociaux relèvent des revenus du patrimoine, soit 18,6 % en 2026 (et non 17,2 %). Au-delà de 300 000 €, la fraction relève du régime salaire (barème plein, CSG/CRDS au taux d'activité).
Mémo : la règle d'or pour ne pas confondre les trois
Trois mots à retenir avant de réinvestir, parce qu'ils déterminent le net réellement disponible :
- Stock-options= deux étages. Le gain d'acquisition est un salaire (barème) ; la plus-value de cession est une plus-value mobilière à 31,4 %.
- BSPCE = la règle des 3 ans. Au moins 3 ans d'activité dans la société → 12,8 % sur le gain d'exercice ; sinon 30 % (PS 18,6 % dans les deux cas).
- AGA = l'abattement de 50 % jusqu'à 300 000 € — mais sur l'assiette IR seulement, jamais sur les prélèvements sociaux.
Sur 3 M€, une confusion entre ces régimes peut représenter plusieurs centaines de milliers d'euros d'écart de net : c'est le premier point à faire valider avant tout réinvestissement.
Le piège des prélèvements sociaux : la dualité 2026
Depuis la LFSS 2026 (loi n° 2025-1403), les prélèvements sociaux suivent deux taux distincts. Ne jamais appliquer un taux unique partout :
- 18,6 % sur les plus-values mobilières, les dividendes, les intérêts, le PEA, le PER et les crypto-actifs (CSG relevée de 1,4 point) → PFU global de 31,4 % ;
- 17,2 % maintenus sur l'assurance-vie, le contrat de capitalisation, les revenus fonciers, les plus-values immobilières et le PEL → PFU global de 30 % sur l'assurance-vie.
Diversifier vite : sortir du risque mono-titre employeur
Une fois la fiscalité comprise, l'urgence opérationnelle est de réduire la concentration. Un seul titre, c'est une volatilité spécifique non rémunérée : si l'entreprise trébuche, c'est l'essentiel de votre patrimoine qui s'évapore. La bonne pratique consiste à purger progressivement les actions employeur encore détenues, tout en étalant les cessions sur deux exercices pour lisser la tranche marginale et atténuer les contributions sur les hauts revenus. La progressivité sert l'optimisation fiscale, mais ne doit jamais devenir un prétexte à l'immobilisme : l'objectif reste de diversifier vite.
Pensez aussi, dès cette étape, à la part immobilière de votre patrimoine réinvesti : au-delà de 1,3 M€ d'immobilier net, vous devenez redevable de l'IFI. Certaines briques (la nue-propriété de SCPI, levier d'optimisation IFI) en sortent temporairement.
3. Réinvestir 3 M€ après exercice : la logique des 4 poches
La méthode que j'applique avec mes clients tient en 4 poches, inspirée de la gestion family office. Chaque poche a un rôle précis, et tout converge vers une trésorerie centrale qui distribue le cash dont vous avez besoin. C'est la réponse structurée au problème du cadre : passer d'une seule ligne à un patrimoine qui respire.
Poche Sécurité : neutraliser le risque après une vie de concentration
Elle couvre au minimum trois ans de train de vie et sert de socle après des années de concentration sur un seul titre. On y loge des fonds euros (de l'ordre de 2,6 % net à titre illustratif en 2026) et des obligations datées à coupons connus, en assurance-vie et en PER. C'est le contrepoint exact du mono-titre : une base stable et liquide qui ne dépend plus du sort d'une entreprise.
Poche Revenu : commencer à générer des flux
Elle amorce des revenus réguliers via des SCPI européennes (de l'ordre de 4,7 à 4,9 % de distribution illustrative), de la nue-propriété de SCPI (qui sort temporairement de l'assiette IFI) et des produits structurés à coupon à protection partielle. Les flux dégagés sont réinvestis tant que le besoin de revenu n'est pas activé.
Poche Croissance : capitaliser sur un horizon long
C'est le moteur de long terme, et surtout l'exposition diversifiée mondiale à l'opposé du mono-titre passé : des ETF actions monde (indices MSCI World, S&P 500), logés d'abord en PEA (exonéré d'impôt sur le revenu après 5 ans), puis en assurance-vie, puis en compte-titres. Le profil dynamique y ajoute une touche d'or comme diversifiant. On reste ici dans une logique de classes d'actifs et d'indices larges, jamais de paris concentrés.
Poche Illiquide : réinvestir dans le non coté que l'on connaît
À 3 M€, on peut immobiliser une part significative sur des actifs non cotés : private equity (sur plusieurs millésimes), dette privée, infrastructure et nue-propriété de SCPI. Le cadre issu de la tech a souvent une prime de compétence sur cet univers — mais c'est précisément là qu'il faut un garde-fou : diversifier fortement (millésimes, stratégies, gérants) pour ne pas reproduire le risque concentré dont il sort à peine. Voir notre guide private equity : la poche illiquide.
La poche illiquide grossit avec le patrimoine
C'est une constante de la gestion family office : plus le patrimoine est important, plus la part de non coté peut monter sans compromettre la liquidité. On observe environ 10 à 15 % à 1 M€, 20 à 30 % à 3 M€ et 30 à 40 % à 5-10 M€. C'est l'une des raisons pour lesquelles 3 M€ est un palier-pivot : la poche illiquide y franchit durablement les 20 %.
Diversifier 3 M€ sans reproduire le risque mono-titre
Un CGP ORIAS structure votre réinvestissement en 4 poches et pilote votre année fiscale (PER, apport-cession). Un plan d'action écrit, sans engagement.
4. Les enveloppes de défiscalisation : PEA, PER, holding, assurance-vie
Restent les contenants : une fois les 4 poches définies, où loge-t-on chaque brique? Car c'est l'enveloppe, plus que l'actif, qui fixe l'impôt à la sortie, la liquidité et la transmission. Je ne vous parlerai donc pas de tel ou tel fonds, mais de classes d'actifs et d'enveloppes. Quatre enveloppes structurent le réinvestissement de 3 M€ : le PEA, l'assurance-vie (et le contrat de capitalisation), le PER et la holding.
Le PEA est exonéré d'impôt sur le revenu après 5 ans (PS 18,6 % dus à la sortie) : c'est le contenant idéal de la poche Croissance en ETF actions. Vos titres issus de stock-options, d'AGA ou de BSPCE n'y sont pas logeables — le PEA se reconstitue donc avec les liquidités réinvesties après diversification, pas avec les titres employeur. L'assurance-vie et le contrat de capitalisation servent un peu à tout dans l'allocation — épargne longue, poche revenu, transmission : après 8 ans, abattement de 4 600 € (célibataire) ou 9 200 € (couple), puis 7,5 % jusqu'à 150 000 € de primes (puis 12,8 %), avec des prélèvements sociaux maintenus à 17,2 % ; la transmission est optimisée via les articles 990 I et 757 B. Pour un patrimoine de cette taille, l'assurance-vie luxembourgeoise (FID/FAS, crédit lombard) ouvre en plus une architecture financière élargie. Restent les deux enveloppes de pilotage fiscal — le PER et la holding — détaillées ci-dessous.
Le PER pour lisser une année à forte tranche marginale
C'est le levier de défiscalisation le plus direct l'année de l'exercice. Le versement sur un PER déductible réduit le revenu imposable, et la déduction se valorise au taux de votre dernière tranche— donc d'autant plus que la tranche est haute. Le plafond salarié est de 37 680 € pour les versements 2026 ; un travailleur non salarié peut aller jusqu'à environ 88 911 €. Le report de plafond non utilisé est possible sur 3 ans. La sortie ultérieure est imposable : la part « versements déduits » au barème (catégorie pension), la part « gains » au PFU 31,4 % (PS 18,6 %).
Exemple : caler le PER sur le pic de tranche
Un cadre à 45 % de tranche marginale qui verse 37 680 € sur un PER l'année de l'exercice économise environ 16 956 € d'impôt cette année-là (37 680 × 45 %), contre environ 11 304 € s'il versait la même somme une année à 30 % de tranche. D'où la règle : caler le levier sur le pic. Exemple illustratif ; la sortie reste imposable (gains soumis aux PS 18,6 %).
La holding pour piloter et réinvestir l'apport-cession
L'apport-cession de l'article 150-0 B ter permet de reporter l'imposition de la plus-value lorsque l'on apporte des titres à une holding à l'IS que l'on contrôle. La stratégie de remploi a été durcie par la loi de finances 2026.
Apport-cession : ce qui change avec la LF 2026
- Remploi ≥ 70 % du produit de cession (relevé de 60 à 70 %) ;
- dans un délai de 3 ans (relevé de 2 à 3 ans) ;
- conservation 5 ans des actifs de remploi, lorsque la holding cède les titres apportés en moins de 3 ans ;
- champ resserré (exclut promotion immobilière de revente, marchand de biens, location et gestion immobilière) ;
- applicable aux cessions par la holding à compter du 21 février 2026.
- Piège BSPCE : apporter à une holding des titres issus de BSPCE rend le gain d'exercice immédiatement imposable, même sans liquidité — à cadrer impérativement avant tout apport. Ce mécanisme, ainsi que le critère qui départage l'ancien et le nouveau régime, sont développés dans le régime fiscal complet des BSPCE en 2026.
5. Trois profils de réinvestissement
Voici trois allocations chiffrées sur 3 M€, du plus prudent au plus dynamique. Les rendements cibles et les pourcentages sont illustratifs et non garantis, à calibrer en bilan patrimonial.
| Poche | Prudent (~3 % net) | Équilibré (~5 % net) | Dynamique (~7 %+ net) |
|---|---|---|---|
| Sécurité | 50 % — 1,5 M€ | 30 % — 900 k€ | 15 % — 450 k€ |
| Revenu | 25 % — 750 k€ | 25 % — 750 k€ | 15 % — 450 k€ |
| Croissance | 17 % — 510 k€ | 25 % — 750 k€ | 40 % — 1,2 M€ |
| Illiquide | 8 % — 240 k€ | 20 % — 600 k€ | 30 % — 900 k€ |
| Total | 100 % — 3 M€ | 100 % — 3 M€ | 100 % — 3 M€ |
Profil prudent (~3 % net/an)
Après des années de concentration sur le titre employeur, le cadre prudent veut d'abord sécuriser en réduisant fortement le risque. La poche Sécurité représente 50 % (1,5 M€) en fonds euros et obligations datées, en assurance-vie et PER — ce dernier permettant de loger une part déductible l'année de la forte imposition liée à l'exercice, ce qui abaisse la tranche marginale. La poche Revenu pèse 25 % (750 k€) en SCPI européennes et structures à coupon à protection partielle, qui amorcent des flux réguliers. La poche Croissance est à 17 % (510 k€) via des ETF actions monde (MSCI World) logés en PEA puis en assurance-vie, pour une diversification mondiale à l'opposé du risque mono-titre passé. La poche Illiquide reste à 8 % (240 k€) en private equity et nue-propriété de SCPI. Dans le temps, on purge progressivement les actions de l'employeur encore détenues et on réinvestit vers ces poches diversifiées, transformant un patrimoine fragile en allocation robuste.
Profil équilibré (~5 % net/an)
Le cadre équilibré, souvent encore actif et à haut revenu, vise 5 % net tout en optimisant sa fiscalité annuelle. La poche Sécurité est à 30 % (900 k€) en fonds euros et obligations datées, en assurance-vie et PER (déduction sur les tranches hautes). La poche Revenu atteint 25 % (750 k€) en SCPI européennes et structures à coupon, générateurs de flux réinvestis. La poche Croissance monte à 25 % (750 k€) via des ETF actions monde (MSCI World, S&P 500) en PEA puis compte-titres, moteur de croissance mondiale. La poche Illiquide pèse 20 % (600 k€): private equity, dette privée et nue-propriété de SCPI, légitimes à 3 M€ et cohérents avec la culture du non coté du cadre. Une holding patrimoniale peut accueillir une partie des titres apportés avant cession (apport-cession) pour reporter l'imposition et réinvestir dans l'économie réelle. Avec le temps, on recycle les distributions du private equity vers de nouveaux millésimes et on arbitre la poche actions selon les points d'entrée.
Profil dynamique (~7 %+ net/an)
Le cadre dynamique, jeune et à l'aise avec le risque entrepreneurial, vise 7 % net et plus, avec un fort biais croissance et non coté qu'il maîtrise. La poche Sécurité tombe à 15 % (450 k€) en fonds euros, obligations datées et PER (déduction maximale les années à forte tranche), gardée en réserve pour ressaisir le marché après une baisse. La poche Revenu reste à 15 % (450 k€) en SCPI européennes et structures à coupon pour amortir la volatilité. La poche Croissance devient le cœur à 40 % (1,2 M€): ETF actions monde (MSCI World, S&P 500) en PEA et compte-titres, plus de l'or comme diversifiant. La poche Illiquide atteint 30 % (900 k€), cohérente avec 3 M€ : private equity sur plusieurs millésimes, dette privée et infrastructure. Le cadre, qui a créé de la valeur dans le non coté, y réinvestit en le diversifiant fortement pour éviter de reproduire un risque concentré. La holding d'apport-cession structure l'ensemble et reporte la fiscalité. Avec le temps, on sécurise progressivement vers la poche Revenu à l'approche d'un projet de vie.
Prudence CIF
Ces allocations sont illustratives et non garanties. Les rendements cibles indiqués ne constituent pas une promesse de performance : tout investissement comporte un risque de perte en capital, et le private equity en particulier présente une forte dispersion des résultats et une illiquidité. Chaque allocation doit être calibrée en bilan patrimonial selon votre horizon, vos objectifs et votre tolérance au risque.
6. Exemple chiffré : un cadre tech réinvestit 3 M€
Sophie, 41 ans, cadre dans la tech. Elle exerce et cède pour 3 M€ de BSPCE et d'AGA. Elle se reconnaît dans le profil dynamique : elle connaît bien le non coté et accepte la volatilité à horizon long. Son allocation cible :
- 450 k€ en Sécurité (fonds euros, obligations datées, dont une part PER déductible) ;
- 450 k€ en Revenu (SCPI européennes et structures à coupon) ;
- 1,2 M€ en Croissance (ETF actions monde, PEA puis compte-titres) ;
- 900 k€ en Illiquide (non coté diversifié sur plusieurs millésimes).
Sur le plan fiscal, son versement PER de 35 k€ l'année de la cession réduit son impôt sur le revenu d'environ 15 k€ (tranche marginale à 45 %). En retenant une hypothèse de 7 % net global, le capital réinvesti pourrait approcher 4,2 M€ en 5 ans. Ce chiffre est une projection à un seul taux constant : le rendement réel dépend du profil de risque retenu et de l'horizon, varie chaque année et peut être négatif sur certaines périodes. Retenez le raisonnement, pas le chiffre de 4,2 M€ : c'est une projection à taux constant, pas un objectif.
Note de méthode : un cadre équilibré sur le même capital viserait plutôt ~5 % net (soit un ordre de grandeur d'environ 3,8 M€ à 5 ans), un cadre prudent~3 % net (environ 3,5 M€). Ces fourchettes ne sont pas des promesses : elles illustrent simplement qu'à 3 M€, à ce niveau, bien choisir entre prudent, équilibré et dynamique change le résultat bien plus que de gratter le dernier point d'impôt. D'où l'intérêt d'un bilan patrimonial qui cale l'allocation sur votre tolérance réelle au risque.
Hypothèses de l'exemple
- Capital de départ : 3 M€ nets réinvestis, profil dynamique.
- Rendement retenu : 7 % net par an (hypothèse, non garantie).
- Durée : 5 ans → capital projeté d'environ 4,2 M€.
- Dualité PS : sortie PER (part gains) à 18,6 % ; loyers SCPI au régime foncier ; assurance-vie à 17,2 %.
Illustratif, non garanti, risque de perte en capital. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
7. Fiscalité 2026 des stock-options, BSPCE et AGA
Cette section de référence rassemble les chiffres et seuils 2026 vérifiés, au-delà des trois régimes de la section 2.
Elle reste volontairement synthétique : la présente page traite du réemploi d'un capital de 3 M€. Pour l'étude complète du dispositif — mécanique du plan, régimes applicables selon la date d'attribution, seuils et cas particuliers —, consultez notre guide de référence sur la fiscalité des stock-options en 2026.
Réforme des management packages (art. 163 bis H)
Depuis 2025, l'article 163 bis H du CGI encadre le traitement fiscal des gains de management packages — sujet central pour un cadre rémunéré en titres. Le gain est en principe imposé comme un salaire. Une fraction peut bénéficier du régime des plus-values (31,4 % PS inclus) seulement si les titres comportent un risque de perte et sont détenus au moins 2 ans, et dans la limite de 3 fois la performance financière de la société. Au-delà de cette limite, le gain est requalifié en salaire. Le vrai sujet de défiscalisation pour ce persona est de sécuriser le traitement plus-value plutôt que salaire.
| Élément 2026 | Valeur vérifiée |
|---|---|
| Dualité PS | 17,2 % (AV, capitalisation, foncier, PV immobilière, PEL) ; 18,6 % (dividendes, intérêts, PV mobilières, PEA, PER, crypto) |
| PFU global | 30 % sur l'assurance-vie ; 31,4 % sur les PV mobilières, dividendes et PER (hors AV et PEA) |
| Management packages (163 bis H) | Régime PV possible si titres à risque ≥ 2 ans, dans la limite de 3× la performance financière ; au-delà = salaire |
| Apport-cession (150-0 B ter) | Remploi 70 %, délai 3 ans, conservation 5 ans, champ resserré ; cessions par la holding ≥ 21/02/2026 |
| Abattement dirigeant retraite | 500 000 € (art. 150-0 D ter), prorogé au 31/12/2031, non cumulable avec 150-0 B ter |
| PER — déduction | Plafond salarié 37 680 € ; TNS jusqu'à ~88 911 € ; sortie part gains PS 18,6 % |
| PEA | Exonéré d'IR après 5 ans ; PS 18,6 % ; titres SO/AGA/BSPCE exclus |
| CEHR / CDHR | CEHR 3-4 % au-delà de 250 k / 500 k de RFR ; CDHR plancher 20 % du RFR (PS exclus du numérateur), reconduite LF 2026 |
| IFI | Seuil 1,3 M€ d'immobilier net ; nue-propriété hors assiette (art. 968) ; AV/capi taxées sur fraction immobilière (art. 972) |
| PASS 2026 | 48 060 € |
Deux précisions utiles. L'abattement dirigeant retraite de 500 000 € (art. 150-0 D ter) vise le dirigeant cédant ses parts en partant à la retraite (fonction d'au moins 5 ans, au moins 25 % du capital, départ à la retraite à ± 2 ans) : il concerne rarement le cadre salarié pur et n'est pas cumulable avec l'apport-cession — à arbitrer au cas par cas. Et les contributions sur les hauts revenus (CEHR, CDHR) sont le risque majeur de l'année de cession : les étaler et loger une partie en PER permet de les atténuer.
Vigilance
Les taux et seuils 2026 sont indiqués sous réserve d'évolution législative. La fiscalité dépend de votre situation individuelle et de la nature exacte de vos titres. Avant tout apport ou cession, faites valider le traitement applicable par un conseiller.
8. Se faire accompagner par Hagnéré Patrimoine
Vous venez d'exercer vos stock-options, BSPCE ou AGA ? Hagnéré Patrimoine optimise votre année fiscale et diversifie votre capital. Notre méthodologie CGP en 5 étapes, conforme MIF II / DDA, transforme une plus-value concentrée en patrimoine durable : audit de la situation et du calendrier de cession, cartographie des 4 poches, pilotage fiscal (PER, apport-cession, étalement, contributions hauts revenus), sélection d'enveloppes et de classes d'actifs, puis revue annuelle écrite.
Chaque mission donne lieu à une lettre de mission signée avant tout conseil et à un rapport écrit opposable. Le cabinet est enregistré à l'ORIAS sous le numéro 23002291 (CIF / COA / COBSP), basé à Bassens (73000), et présidé par Clément Chatelain. Pour aller plus loin sur l'approche patrimoniale globale à ce niveau de capital, voir nos guides gestion de fortune et family office, ou comment devenir rentier à partir d'un capital diversifié.
Aller plus loin : 3 M€ selon votre situation
La logique des 4 poches s'adapte à l'origine de votre liquidité. Si votre capital ne vient pas (ou pas seulement) de titres employeur, ces guides traitent le même palier de 3 M€ sous un autre angle :
- Cash-out de startup — vous êtes fondateur cédant ses parts, pas salarié.
- Hériter de 3 millions et assurance-vie reçue de 3 millions — la liquidité vient d'une transmission.
- Veuf / veuve bénéficiaire — l'enjeu est d'abord la transmission.
- Investir 3 millions d'euros — le cadrage générique, toutes sources confondues.
Votre bilan patrimonial après exercice de stock-options
Un conseiller certifié analyse votre année fiscale et votre allocation, puis vous remet un plan d'action écrit. Sans engagement.
Sources, mentions et disclaimer
Sources et références mobilisées dans ce guide
- CGI art. 80 bis et 200 A— stock-options (rabais, plus-value d'acquisition, PFU)
- CGI art. 163 bis G — BSPCE (régime, ancienneté 3 ans, réécrit LF 2025)
- CGI art. 80 quaterdecies — actions gratuites (abattement 50 % ≤ 300 000 €)
- CGI art. 163 bis H — management packages (régime PV sous conditions, LF 2025/2026)
- CGI art. 150-0 B ter — apport-cession (report, remploi 70 %, délais LF 2026)
- CGI art. 150-0 D ter — abattement dirigeant partant à la retraite (500 000 €)
- CGI art. 163 quatervicies — PER (plafonds de déduction)
- CGI art. 223 sexies et 224 — CEHR et CDHR (contributions sur les hauts revenus)
- CGI art. 964 et s., 968, 972 — IFI (seuil, nue-propriété, fraction immobilière des contrats)
- impôts.gouv.fr — fiches BSPCE, AGA, stock-options, dirigeant retraite, PER
- économie.gouv.fr / service-public.fr — CDHR, CEHR, prorogation 150-0 D ter
- LFSS 2026 (loi n° 2025-1403 du 30/12/2025) — dualité des prélèvements sociaux (CSG +1,4 pt)
- LF 2026 (loi n° 2026-103 du 19/02/2026) — apport-cession (70 % / 3 ans / 5 ans), CDHR reconduite
- Arrêté du 22 décembre 2025 — PASS 2026 à 48 060 €
Mise à jour : 24 juin 2026. Sources : Code Général des Impôts (CGI), Code monétaire et financier (CMF), BOFiP, Légifrance, impots.gouv.fr, économie.gouv.fr. Les chiffres et barèmes mentionnés sont ceux en vigueur au 24 juin 2026 et intègrent la loi de finances 2026 (loi n° 2026-103 du 19 février 2026) et la LFSS 2026 (loi n° 2025-1403 du 30 décembre 2025).
Ce guide est fourni à titre informatif et ne constitue pas un conseil personnalisé au sens de l'article L. 533-13 du Code monétaire et financier. Les chiffres présentés sont illustratifs, non garantis, et tout investissement comporte un risque de perte en capital. Les situations patrimoniales étant toutes différentes, consultez un conseiller en gestion de patrimoine certifié pour une recommandation adaptée à votre situation. Hagnéré Patrimoine est un cabinet de CGP enregistré à l'ORIAS sous le numéro 23002291 (CIF, COA, COBSP) — siège social 82 Impasse de Bellevue, 73000 Bassens.